La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra à l’Espace Paul Doumer
Le 9 avril 2024 à 19h00
L’ordre du jour sera le suivant :
- Information sur les décisions prises dans le cadre de la délégation 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- FINANCE : Adoption du compte de gestion 2023
- FINANCE : Adoption du compte de gestion 2023 – Budget annexe Mirabeau
- FINANCE : Approbation du compte administratif de la commune
- FINANCE : Approbation du compte administratif- Budget annexe Mirabeau
- FINANCE : Affectation du Résultat Commune
- FINANCE : Affectation du Résultat MIRABEAU
- FINANCE : taux d’imposition TF, TFNB, THRS
- FINANCE : Budget commune
- FINANCE : Autorisations de programme Commune
- FINANCE : Budget Mirabeau
- FINANCE : Calcul école St Jacques
- VIE ASSOCIATIVE : subventions aux associations
- VIE ASSOCIATIVE : Les modalités de prêt à titre gracieux ou de location de salles, sur le centre culturel José Janson. Nouvelle tarification.
- URBANISME : définition des zones d’accélération des énergies renouvelables pour la commune de Fabrègues.
- FONCIER : Acquisition parcelles AS 113 et AS 114
- FONCIER : Acquisition parcelle AS 123
- MARCHES PUBLICS : convention de groupement de commande bus du savoir
- MOBILITES : Convention savoir rouler à vélo
- GESTION DU PERSONNEL : Mandat donné au CDG pour la mise en œuvre d’une convention de participation prévoyance
