La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra à l’Espace Paul Doumer
Le 24 octobre 2023 à 19h00
L’ordre du jour sera le suivant :
- Information sur les décisions prises dans le cadre de la délégation L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- FONCIER : Modification de la convention de mise à disposition et règlement des jardins familiaux et règlement
- URBANISME : Adhésion à l’association « Organisme de Foncier Solidaire (OFS) de Montpellier Méditerranée Métropole »
- FINANCE : Demandes d’admissions en Non-Valeur de produits irrecouvrables
- FINANCE : Provision pour créances douteuses
- FINANCE : Commune – Autorisation d’engager les dépenses d’investissement
- FINANCE : MIRABEAU – Autorisation d’engager les dépenses d’investissement
- FINANCE : Changement de nomenclature budgétaire et comptable – passage M57 Commune
- FINANCE : Changement de nomenclature budgétaire et comptable – passage M57 MIRABEAU
- FINANCE : Approbation du rapport du Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- GESTION DU PERSONNEL : Renouvellement de la convention d’adhésion de remplacement du CDG 34
- DIVERS : Désignation représentant de la commission intercommunale d’aménagement foncier (CICAF)
