LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX

Juin

Arrêté n°25/06/092 ST : Modification de la circulation rue de la Marne, avenue de la Gare, rue Lamartine

Arrêté n°25/06/091 ST : Modification de la circulation route de Saussan, avenue de la Gare, rue du Jeu de Ballon, avenue Pasteur

Arrêté n°25/06/090 ST : Modification du stationnement rue des Creisses, annule et remplace l’arrêté n°25/06/088

Arrêté n°25/06/089 ST : Modification du stationnement et de la circulation rue de la Mairie

Arrêté n°25/06/088 ST : Modification du stationnement rue des Creisses

Arrêté n°25/06/086 ST : Modification de la circulation rue de la Marne, avenue de la Gare, rue Lamartine

Arrêté n°25/06/196 PM : Autorisation de la procession Fête-Dieu

Arrêté n°25/06/208 PM : Restriction du stationnement rue Paul Doumer dans le cadre du Festival Radio France 

Arrêté n°25/06/202 PM : Interdiction de consommation d’alcolle sur la voie publique

Arrêté n°25/06/201 PM : Modifiction de la circulation et du stationnement lors de la retraite aux flambeaux le 13 juillet

Arrêté n°25/06/200 PM : Restrictions de la circulation et du stationnement chemin Vieux

Arrêté n°25/06/198 PM : Règlementation de la fête foraine

Arrêté n°25/06/197 PM : Modifiction de la circulation et du stationnement dans le cadre de la fête votive

Arrêt n°25/06/177 PM : Restriction de la circulation et du stationnement dans le cadre de la fête nationale

Arrêté n°25/06/175 PM : Modifiction de la circulation et du stationnement pour le feu d’artifices du 13 juillet

Arrêté n°25/06/176 PM : Fête nationale – Interdiction de vente d’alcool après minuit

Arrêté n°25/06/191 PM : Modification de la circulation place du 11 Novembre dans le cadre de la fête de la musique

Arrêté n°25/06/085 ST : Modification de la circulation et du stationnement rue de la Croix de la Mission

 Arrêté n°25/06/083 ST : Modification de la circulation et du stationnement RM 613

Arrêté n°25/06/81 ST : Modification du stationnement route de Saussan

Arrêté n°25/06/80 ST : Modification du stationnement et de la circulation – inspection des regards du réseau assainissement

Mai

Arrêté n°25/05/076 ST : Modification de la circulation et du stationnement rue des Merlots, chemin et impasse Les Hauts du Puech,…

Arrêté n°25/05/077 ST : Modification de la circulation et du stationnement lors d’interventions en 2025 d’entretien et de maintenance de la signalisation routière

Arrêté n°25/05/073 ST : Modification de la circulation et du stationnement rue Croix de la Mission

Arrêté n°25/05/070 ST : Modification de la circulation et du stationnement avenue du Général de Gaulle

Arrêté n°25/05/165 : Modficiation de la circulation et du stationnement pour Les Estivales

Arrêté n°25/05/162 PM : Instauration d’une zone bleue – ZA Les Creisses

Arrêté n°25/04/153 PM : Instauration d’une zone 30 km/h

Avril

Arrêté n° 25/04/068 ST : Modificiation de la circulation et du stationnement rue Barthou

Arrêté n°25/04/066 ST : Modification du stationnement place du 8 Mai 1945

Arrêté n°25/04/060 ST : Modification de la circulation avenue de Cournonterral

Arrêté n°25/04/061 ST : Modification de la circulation et du stationnement rue des Remparts

Arrêté n°25/04/56 ST : Modification du stationnement rue Guynemer

Arrêté n°25/04/057 ST : Modification de la circulation Chemin Las Fonts

Arrêté n°25/04/053 ST : Modification de la circulation rue des Jardiniers et RM27

Arrêté n°25/04/054 ST : Modification du stationnement au droit du n°35 rue Paul Doumer

Arrêté ,°25/04/123 PM : Autorisation d’organiser une procession à l’occation du dimanche des rameaux

Arrêté n°25/04/051 ST : Modification de la circulation rue Guynemer

Arrêté n°25/04/050 ST : Modification de la circulation rue Guynemer

Arrêté n°25/04/049 ST : Modification de la circulation avenue de la Gare

Arrêté n°25/04/122 PM : Restriction de la circulation piétonne – passerelle dite du Lavoir

Arrêté n°25/04/119 PM : Organisation d’un vide-grenier terrasse du commerce l’Atelier de Manon

Arrêté n°25/04/118 : affectation d’un bâtiment communal à la célébration des mariages

Arrêté n°25/04/115 PM : Mofidication de la circulation et du stationnement à l’occasion du défilé du carnaval Annule et remplace l’arrêté n°25/02/092

Mars

Arrêté n°25/03/048 ST : Modification de la circulation avenue Paseur

Arrêté n°25/03/047 ST : Autorisation d’occupation du domaine public, modification du stationnement 15 bis et 17 rue Paul Doumer

Arrêté n°25/03/046 ST : Modification de la circulation rue du Vatican

Arrêté n°25/02/092 PM : Modification de la circulation et du stationnement à l’occasion du défilé du carnaval

Arrêté n°25/03/041 ST : Mofidiciation de la circulation rue Georges Pompidou

Arrêté n°25/03/044 ST : Modification de la circulation lors d’interventions fréquentes de maintenance des ouvrages de défense incendie

Arrêté n°25/03/040 ST : Modification de la circulation à l’intsection rue du Ponant et Impasse du Ponant

Arrêté n°25/12/195 ST : Modification de la circulation et du stationnement avenue de Cournonterral

Arrêté n°25/03/104 PM : Installation d’un panneau de signalisation Stop Chemin des Létagnes / rue de la Fontasse

Février

Arrêté n°25/01/059 PM : Installation d’un panneau de signalisation Stop RD613 – face 82 rue de la Croix d’Arles

Arrêté n°25/01/058 PM : Modificaiton du stationnement parking de la Mairie

Arrêté n°25/02/035 ST : Modification de la circulation au droit des n°15 bis et n°17 rue Paul Doumer, abroge et remplace l’arrêté n°25/02/30.

Arrêté n°25/02/033 ST : Arrêté permanent concernant les travaux de maintenance et entretien des réseaux d’assainissement pour l’année 2025

Arrêté n°25/02/032 ST : Modification de la circulation rue des Jardiniers

Arrêté n°25/02/031 ST : Modification de la circulation au droit du n°4 place du 11 Novembre

Arrêté n°25/02/030 ST : Modification du stationnement au droit des n°15 bis et n°17 rue Paul Doumer

Arrêté n°25/02/029 ST : Modification de la circulation avenue de la Gare

Arrêté n°25/02/027 ST : Modification de la circulation rue Jeanne d’Arc

Arrêté n°25/02/026 ST : Modification de la circulation avenue de Cournonterral 

Arrêté n°25/02/025 ST : Modification du stationnement rue de la Mairie, rues du Calvaire, Calmette et des Cigales

Janvier

Arrêté n°25/01/024 ST : Modification du stationnement et de la circulation 8 rue de la Mairie

Arrêté n°25/01/023 ST : Autorisation d’occupation du domaine public, modification du stationnement au droit du n° 7 avenue Pasteur

Arrêté n°25/01/022 ST : Modification de la circulation rue du Vatican et chemin Vieux

Arrêté n°25/01/021 ST : Autorisation d’occupation du domaine public au droit du n°217 avenue de Cournonterral

Arrêté n°25/01/020 ST : Autorisation d’occupation du domaine public au droit du n°9 rue du Musée

Arrêté n°25/01/014 ST : Modifiant le stationnement et la circulation avenue Georges Clémenceau (RM613)

Arrêté n°25/01/008 ST : Modifiant le stationnement et la circulation lors d’intervention en 2025 d’entretien et de maintenance de la signalisation routière directionnelle

Arrêté n°25/01/007 ST : Modifiant le stationnement et la circulation lors d’intervention en 2025 d’entretien et de maintenance de la signalisation routière directionnelle

Arrêté n°25/01/006 ST : Modifiant le stationnement et la circulation lors d’intervention en 2025 relatif à l’éclairage public

Arrêté n°25/01/005 ST : Modifiant le stationnement et la circulation rue Paul Doumer

 Arrêté n°25/01/003 ST : Modifiant le stationnement et la circulation lors d’interventions en 2025 sur le réseau assainissement

Arrêté n°25/01/002 ST : Modifiant le stationnement  et la circulation lors d’interventions en 2025 sur le réseau et les branchements AEP

Arrêté n°25/01/001 ST : Modifiant le stationnement et la circulation chemin Vieux, rue du Vatican, rue des Marjories

Décembre

Arrêté n°24/12/164 ST : Arrêté modifiant la circulation rue Paul Doumer

Arrêté n°24/12/166 ST : Arrêté modifiant  le stationnement 2 rue Paul Doumer

Arrêté n°24/12/167 ST : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement Rond-Point Avenue de la Gare/Rue des Jardiniers

Arrêté n°24/12/169 ST : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement rue de la Marie et accès parking

Arrêté n°24/12/153 ST : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement avenue de la Gare / rue des Jardiniers

Arrêté n°24/12/312 PM : Arrêté modifiant la circulation lors du défilé du Père Noël organisé par les Carnavalliers Fabréguois

Arrêté n°24/12/310 PM : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement dans le cadre du Marché de Noël et du défilé du Père Noël

Arrêté n°24/12/163 ST : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement rue du Vatican

Novembre

Arrêté n°24/11/162 ST : Arrêté modifiant la circulation rue Guynemer  

Arrêté n°24/11/288 PM : Arrêté autorisant une procession sur la voie publique le 8 décembre

Arrêté n°24/11/152 ST : Arrêté modifiant la circuation et le stationnement rue des Troènes

Arrêté n°24/11/160 ST : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement rue Pasteur

Arrêté n°24/11/159 ST : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement rue Sérane

Arrêté n°24/11/156 ST : Arrêté modifiant le stationnement au droit du n°8 place du 8 Mai

Arrêté n°24/11/155 ST : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement rue des Troènes

 Arrêté n°24/11/264 PM : Arrêté d’autorisation d’occupation du domaine public pour la vente de gâteaux en faveur des sinistrés de Riola (Espagne)

 Arrêté n°24/11/157 ST : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement rue Stédo et av. du Général de Gaulle

Octobre

Arrêté n°24/10/149 ST : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement rue Uderzo

Arrêté n°24/10/148 ST : Arrêté modifiant la circulation rue Croix de la Mission

Arrêté n°24/10/147 ST : Arrêté modifiant la circulation avenue de la Gare

Arrêté n°24/10/251 : Arrêté interdisant de fumer sur le domaine public aux abords des écoles

 Arrêté n°24/10/250 : Arrêté modifiant la circulation lors de la cérémonie commémorative du 11 Novembre

Arrêté n°24/10/249 : Arrêté modifiant le stationnement parking de la Mairie (brocante le 27-10-24)

Arrêté n°24/10/146 ST : Arrêté modifiant la circulation de la bretelle d’accès des Campanelles (au niveau de la RM 613)

Arrêté n°24/10/144 ST : Arrêté modifiant le stationnement sur le parking situé devant La Poste

Arrêté n°24/10/145 ST : Arrêté modificant la circulation Avenue de Cournonterral

Arrêté n°24/10/141 ST : Arrêté modifiant la circulation Avenue Georges Clémenceau

Arrêté n°24/10/140 ST : Arrêté modifiant la circulation avenue Georges Clémenceau

Arrêté n°24/10/139 ST : Arrêté modifiant la circulation dans la partie comprise entre la place du 11 Novembre et la rue Paul Doumer

Arrêté n°24/10/138 ST : Arrêté modifiant la circulation bretelle d’accès des Campanelles (au niveau de la RM613)

Arrêté n°24/10/244 PM : Installation d(‘un panneau de signalisation STOP Chemin d’Agnac 

Septembre

Arrêté n°24/09/133 ST : Arrêté modificant la circulation piétonne et le stationnement rue Foch

Arrêté n°24/09/135 ST : Arrêté modifiant la circulation au droit du n°4, place du 11 novembre 1918

Arrêté n°24/09/132 ST : Arrêté modifiant la circulation rue Paul Doumer, rue du Professeur Blaise, Avenue Pasteur

Arrêté n°24/09/131 ST : Arrêté modifiant la circulation avenant de la Gare, dans la partie comprise entre l’avenue de la Paix et rue Lamartine

 Arrêté n°24/09/130 ST : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement avenue de la Fontasse/chemin des Létagnes

Arrêté n°24/09/126 ST : Arrêté modifiant la circulation Chemin Communal n°1

Arrêté n°24/09/124 ST : Arrêté modifiant la circulation rue Neuve des Horts

Arrêté n°24/08/220 PM : Arrêté portant interdiction des chiens dans les aires de jeux publiques

Août

Arrêté n°24/08/122 ST : Arrêté modifiant le stationnement au droit du n°31 avenue Georges Clémenceau

Arrêté n°24/08/121 ST : Arrêté modifiant la circulation RM185

Arrêté n°24/08/120 ST : Arrêté modifiant la circulation sur la RM7E entre la rue Mézière Christin et le rond-point Delattre de Tassigny

Arrêté n°24/08/118 ST : Arrêté modifiant le stationnement sur le parking Carnot

Arrêté n°24/08/117 ST : Arrêté modifiant la circulation rue Calmette

Arrêté n°24/08/116 ST : Arrêté modifiant la circulation sur la RM7E7 entre la rue Mézière Christin et le rond-point de Tassigny

Arrêté n°24/08/115 ST : Arrêté modifiant la circulation sur la RM185

Arrêté n°24/08/114 ST : Arrêté modifiant le stationnement avenue Georges Clémenceau

Arrêté n°24/08/110 ST : Arrêté mofidiant la circulation et le stationnement rue des Cigales t Chemin des Létagnes

Juillet

Arrêté n°24/07/100 ST : Arrêté modifiant la circulation RM27 et rue des Jardiniers, avenue de la Gare

Arrêté n°24/07/198 PM : Arrêté interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique jusqu’au 30/09/2024

Arrêté n°24/07/196 PM : Arrêté réglementant la fête foraine

Arrêté n°24/07/108 ST : Arrêté de stationnement rue des Creisses

Arrêté n°24/07/107 ST : Arrêté de circulatation avenue de la Gare

Arrêté n°24/07/106 ST : Arrêté de stationnement parking du cimetière du Haut

Arrêté n°24/07/104 ST : Arrêté de stationnement et de circulation rue du Vatican

Arrêté n°24/07/103 ST : Arrêté de stationnement parking du cimetière du Haut, route de Saussan

Arrêté n°24/07/102 ST : Arrêté de circulation RM613 entre l’impasse Georges Clémenceau et la rue Calmette

Arrêté n°24/07/101 ST : Arrêté de stationnement parking situé devant l’établissement « la Poste »

Arrêté n°24/07/099 ST : Arrêté de stationnement rue Clamette

Arrêté n°24/07/190 PM : Arrêté interdisant la vente d’alcool après minuit – Fête votive

Arrêté n°24/07/189 PM : Arrêté de restrictions de stationnement et de circulation durant la fête votive

Arrêté n°24/07/188 PM : Arrêté de cicurculation et de stationnement dans le cadre des manifestations taurines

Arrêté n°24/07/097 ST – Arrêté de circulation et de stationnement Rond-Point situé avenue de la Gare/rue des Jardiniers

Arrêté n°24/07/192 PM : Arrêté interdisant la vente d’alcool après minuit – Fête Nationale

Juin

Arrêté n°24/06/173 PM : Arrêté de circulation et de stationnement Défilé retraite au flambeaux Fête Nationale

Arrêté n°24/06/172 PM : Arrêté de circulation et de stationnement dans le cadre du spectacle pyrotechnique Fête nationale

Arrêté n°24/06/171 PM : Arrêté restriction de circulation et de stationnement dans le cadre de la Fête nationale

Arrêté n°24/06/170 PM : Arrêté commémoration du 13 juillet

Arrêté n°24/06/095 ST : Arrêté de circulation RM 185

Arrêté n°24/06/094 ST : Arrêté de circulation RM185

Arrêté n°24/06/093 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue Croix de la Mission

Arrêté n°24/06/092 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue des Cigales

Arrêté n°24/06/091 ST : Arrêté de circulation et de stationnement chemin des Létagnes

Arrêté n°24/06/088 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue Mézières et Rond-Point Delattre de Tassigny

Arrêté n°24/06/087 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue Mendès France

Arrêté n°24/06/084 ST : Arrêté de circulation et de stationnement avenue Georges Clémenceau et chemin de la Chicane

Arrêté n°24/06/089 ST : Arrêté de stationnement rue Neuve des Horts

Arrêté n°24/06/085 ST : Arrêté de circulation avenue de Cournonterral

Arrêté n°24/06/082 ST : Arrêté de circulation avenue de la Fontasse

Mai

Arrêté n°24/05/080 ST : Arrêté de circulation et de stationnement parking du cimetière du haut, route de Saussan

Arrêté n°24/05/154 : Arrêté portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU des Campanelles

Arrêté n°24/05/079 ST : Arrêté de circulation et de stationnement chemin des Courèches

Arrêté n°24/06/078 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue Georges Pompidou

Arrêté n°24/05/077 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue Saint Baudile

Arrêté n°24/05/075 ST : Arrêté de stationnement rue Paul Doumer

Arrêté n°24/06/073 ST : Arrêté de circulation et de stationnement avenue Pasteur

Arrêté n°24/05/072 ST : Arrêté de stationnement parking du cimetière du Haut, route de Saussan

Arrêté n°24/05/071 ST : Arrêté de stationnement parking du cimetière du haut, route de Saussan

Arrêté n°24/05/070 ST : Arrêté de circulation et de stationnement avenue de la Fontasse, rue Frédéric Mistral

Arrêté n°24/05/069 ST : Arrêté de stationnement rue des Creisses

Arrêté n°24/05/067 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue Foch

Arrêté n°24/05/066 ST : Arrêté de stationnement avenue Pasteur

Avril

Arrêté n°24/04/063 ST : Arrêté de circulation et de stationnement avenue Pasteur

Arrêté n°24/04/061 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue Foch

Arrêté n°24/04/62 ST : Arrêté de circulation et de stationnement avenue Gratien Saumade et rue Giné

Arrêté n°24/04/60 ST : Arrêté de circulation et de stationnement avenue Pasteur

Arrêté n°24/04/55 ST : Arrêté de stationnement rue des Creisses

 Arrêté n°24/04/057 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue Saint Baudile

Arrêté n°24/04/056 ST : Arrêté circulation et de stationnement rue Foch

Arrêté n°24/04/054 ST : Arrêté de stationnement 77 rue Patrick Jusseaume

Mars

Arrêté n°24/03/038 ST : Arrêté de circulation rue Calmette et rue du Calvaire

 Arrêté n°24/03/109 PM : Arrêté de circulation et de stationnement à l’occasion du carnaval le 7 avril 2024

Arrêté n°24/03/115 : Arrêté de circulation à l’occasion de la procession bénédiction des rameaux

Arrêté n°24/03/048 ST : Arrêté de circulation avenue de la Fontasse et avenue de Cournonterral

Arrêté n°24/03/044 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue des Creisses

Arrêté n°24/03/043 ST : Arrêté de circulation et de stationnement lors d’interventions sur la signalisation routière du 15/3/24 au 31/12/24

 Arrêté n°24/03/041 ST : Arrêté de circulation rue du Lavandin

Arrêté n°24/03/039 ST : Arrêté de circulation et de stationnement impasse des Létagnes, rue des Merlots, impasse des Aramonts, impasse des Carignans, chemin du Pountiou

Arrêté n°24/03/037 ST : Arrêté de circulation et de stationnement avenue Pasteur

Arrêté n°24/03/036 ST : Arrêté de stationnement d’une benne au droit des n°15 bis (Espace Paul Doumer) et n°17 de la rue Paul Doumer

Arrêté n°24/03/021 ST : Arrêté de circulation rue Mézière Christin

Février

Arrêté n°24/02/034 ST : Arrêté permanence 2024 de circulation et de stationnement lors d’interventions des Montpellier Méditerranée Métropole (Pôle Ouest)

Arrêté n°24/02/030 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue Jeanne d’Arc

Arrêté n°24/02/031 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue Croix de la Mission

Arrêté n°24/02/029 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue de la Croix d’Arles

Arrêté n°24/02/027 ST : Arrêté de stationnement parking du cimetière du Haut, route de Saussan

Arrêté n°24/02/028 ST : Arrêté de circulation avenue de la Gare (à proximité du n° 18)

Arrêté n°24/02/025 ST : Arrêté de circulation avenue de la Fontasse

Arrêté n°24/02/023 ST : Arrêté de circulation avenue de la Gare / rue des Jardiniers

 Arrêté n°24/02/022 ST : Arrêté de circulation et de stationnement abords et parking du cimetière du Haut, route de Saussan

Arrêté n°24/02/020 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue Lou Roussegou 

Arrêté n°24/02/018 ST : Arrêté de circulation rue Paul Doumer et rue de la Mairie

Janvier

Arrêté n°24-01-042 PM : Arrêté interdiant l’accès à la zone sportive du terrain intérieur du gymnsae Thomas Baronchelli pour travaux

Arrêté n°24-01-15 ST : Arrêté de circulation avenue de Cournonterral

Arrêté n°24-01-14 ST : Arrêté de circulation rue Saint Baudile

Arrêté n°24-01-013 ST / Arrêté de cirulation et de stationnement permaent pour contrôle électrique des équipements et dispositifs de signalisation lumineuse

Arrêté n°24-01-012 ST : Arrêté de circulation et de stationnement permanent pour interventions équipements signalisation lumineuse tricolore

Arrêté n°24-01-011 ST : Arrêté de circulation et de stationnement permanent pour interventions de géo référencement des réseaux des équipements du trafic

Arrêté n°24-01-010 ST : Arrêté de circulation et de stationnement permanent pour entretien et maintenance de signalisation lumineuse

Arrêté n°24-01-009 ST : Arrêté de circulation et de stationnement pour toutes interventions de gestion et d’entretien des équipements du trafic pour l’année 2024

Arrêté n°24-01-007 ST : Arrêté de circulation et de stationnement permanent pour entretien et maintenance de l’éclairage public

Arrêté n°24-01-006 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue des Creisses

Arrêté n°24-01-033 PM : Arrêté interdisant toute pratique sportive sur le terrain pelousé du stade Joseph Jeanton

Arrêté n°24-01-004 ST : Arrêté de circulation rond-point avenue de la Gare / rue des Jardiniers

Arrêté n°24-01-003 ST : Arrêté de circulation avenue Georges Clémenceau

Arrêté n°24-01-001 ST : Arrêté de circulation Impasse Gingibre

 

Décembre

 Arrêté n°23-12-204 ST : Arrêté permanent 2024 de circulation et limitation vitesse lors d’intervention SUEZ EAU DE FRANCE

Arrêté n°23-12-202 ST : Arrêté de circulation rue Barthou

Arrêté n°23-12-201 ST : Arrêté de circulation rue Carnot

Arrêté n°23-12-199 ST : Arrêté de circulation rue du Ponant

Arrêté n°23-12-197 ST : Arrêté de stationnement parking à côté de la Poste avenue Pasteur pour installation Mammobile

 Arrêté ,°23-12-319 PM : Arrêté de circulation passage du char du Père Noël « Les Carnavaliers Fabréguois »

Arrêté n°23-12-195 ST : Arrêté de circulation rue du Ponant

Arrêté n°23-12-318 PM : Arrêté de circulation et de stationnement Marché de Noël et passage du Père Noël le 17 décembre 2023

 

Novembre

Arrêté n°23-11-305 PM : Arrêté de règlementation de vente et d’utilisation de pétards et autres pièces d’artifices

Arrêté n°23-11-296 PM : Arrêté de règlementation de la circulation des animaux domestiques

Arrêté n°23-11-294 PM : Arrêté permanent restriction de circulation et occupation du domaine public lors d’interventions des services techniques municpaux

Arrêté n°23-11-192 ST : Arrêté de circulation avenue de la Gare

Arrêté n°23-11-189 ST : Arrêté de circulation rue des Cigales

Arrêté n°23-11-187 ST : Arrêté de circulation impasse Victor Hugo

Arrêté n°23-11-185 ST : Arrêté de circulation à proximité immédiate de la rue Patrick Jusseaume

Arrêté n°23-11-184 ST : Arrêté de circulation rue Carnot

Arrêté n°23-11-183 ST : Arrêté de circulation rue du Professeur Grasset, rue Foch, Place du 11 novembre 1918

Arrêté n°23-11-178 ST : Arrêté de circulation rue Georges Pompidou

Arrêté n°23-11-177 ST : Arrêté de circulation rue Jeanne d’Arc

Arrêté n°23-11-176 ST : Arrêté de circulation rue Mézière et Christin

Arrêté n°23-11-175 ST : Arrêté de stationnement avenue Pasteur

Arrêté n°23-11-174 ST : Arrêté de circulation et de stationnement avenue Charles de Gaulle

Octobre

Arrêté n°23-10-287 PM : Arrêté de circulation et de stationnement à l’occasion de la commémoration du 11 novembre

Arrêté n°23-10-172 ST : Arrêté de circulation avenue de la Fontasse

Arrêté n°23-10-169 ST : Arrêté de circulation place du 11 novembre, rue Foch et rue du Professeur Grasset

Arrêté n°23-10-167 ST : Arrêté de stationnement rue des Cousses

Arrêté n°23-10-166 ST : Arrêté de stationnement rue des Creisses

Arrêté n°23-10-165 ST : Arrêté de circulation Avenue Georges Clémenceau

Arrêté n°23-10-164 ST : Arrêté de stationnement rue des Creisses

Arrêté n°23-10-161 ST : Arrêté de circulation rue Viala

 Arrêté n°23-10-159 ST : Arrêté de circulation et de stationnement rue des Cigales et Chemin Les Létagnes

Arrêté n°23-10-154 ST : Arrêté de circulation rue du Moulin, rue des Cousses, Avenue du Général de Gaulle, rue de Verdun

Septembre: 

Arrêté n°2023-09-153 ST : Arrêté autorisation la modification de circulation avenue de la Fontasse

Arrêté n°2023-09-152 ST : Arrêté autorisant la modification de la circulation avenue de la Gare

Arrêté n°2023-09-147 ST : Arrêté autorisant la modification de la circulation rue Mendès France

Arrêté n°2023-09-145 ST : Arrêté de modification de stationnement parking Eugène Lacour

Arrêté n°23-08-143ST : arrêté de modification de la circulation avenue de la Fontasse

Juillet:

Arrêté n°23-07-135ST : Arrêté autorisant la modification du stationnement avenue Georges Clémenceau

Arrêté n°23-07-134ST : Arrêté autorisant la modification de la circulation rue des Granges

Arrêté n°23-07-133ST : Arrêté autorisant la modification de la circulation avenue de la Fontasse

Arrêté n°23-07-132ST : Arrêté modifiant la circulation avenue de la Fontasse

Arrêté n°23-07-131ST : Arrêté modifiant la circulation rue des cigales et rue Georges Pompidou

Arrêté n°23-07-130ST : arrêté modifiant le stationnement rue Georges Clémenceau

Arrêté n°23-07-129ST : arrêté modifiant la circulation avenue de la Fontasse

Arrêté n°23-07-125ST : Arrêté autorisant la modification de la circulation sur l’ensemble de l’écoparc

Arrêté n°23-06-188 : Arrêté réduisant la vitesse de circulation à 20km/h sur la circulade

Arrêté n°23-07-124ST : Arrêté autorisant la modification du stationnement rue des Creisses

Arrêté n°23-07-123ST : Arrêté autorisant des travaux de nuit sur la RM185

Arrêté n°23-07-121ST : Arrêté autorisant des travaux de réfection de trottoirs rue Viala

Arrêté n°23-07-223 : Arrêté interdisant la vente d’alcool après minuit fête votive

Arrêté n°23-07-222 : Arrêté interdisant le stationnement et la circulation fête votive 2

Arrêté n°23-07-221 : Arrêté interdisant la vente d’alcool après minuit fête nationale

Arrêté n°23-07-218 : Arrêté interdisant le stationnement et la circulation fête votive

Arrêté n°23-07-217 : Arrêté interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique en été

Arrêté n°23-07-122ST : Arrêté autorisant l’installation d’un échafaudage allée Didier Tronchet

Arrêté n°23-07-116ST : Arrêté autorisant la modification de la circulation avenue Frédéric Mistral

Arrêté n°23-07-118ST : Arrêté autorisant la modification de la circulation et le stationnement sur l’ensemble de l’Ecoparc

Arrêté n°23-07-117ST : Arrêté autorisant la société EIFFAGE à effectuer des travaux de nuit

Arrêté n°23-07-115ST : Arrêté autorisant la modification du stationnement parking Eugène Lacour

Arrêté n°23-07-114ST : Arrêté autorisant la modification du stationnement Place du 11 novembre

Arrêté n°23-07-112ST : Arrêté autorisant la modification de la circulation avenue de la Fontasse

Juin:

Arrêté n°23-06-187 : Arrêté Festival Radio France

Arrêté n°23-06-111ST : Arrêté autorisant la modification de la circulation rue Paul Bert

Arrêté n°23-06-101ST : Arrêté autorisant la modification de la circulation rue des Cigales

Arrêté n°23-06-108ST : Arrêté autorisant la modification de la circulation avenue de Cournonterral

Arrêté n°23-06-109ST : Arrêté autorisant la modification de la circulation rue des Granges

Arrêté n°23-06-197 : Arrêté restrictions circulation et stationnement chemin vieux 13 juillet

Arrêté n°23-06-191: Arrêté autorisation d’organisation de la fête de la musique le 20 juin 2023 pour la Brasserie le XV et l’Entre 2 vins

Arrêté n°23-05-190: Arrêté autorisant la fermeture du stade Joseph Janton

Arrêté n°23-06-189 : Arrêté zones 30km/h

Arrêté n°23-06-187 : Arrêté festival Radio France

Arrêté n°23-06-186 : Arrêté circulade du 13 juillet

Arrêté n°23-06-185 : Arrêté retraite aux flambeaux 13 juillet

Arrêté n°23-06-184 : Arrêté feu d’artifice du 13 juillet

Arrêté n°23-06-183 : Arrêté commémoration fête nationale

Arrêté n°23-06-107ST: Arrêté autorisant un camion à stationner avenue Foch

Arrêté n°23-06-105ST: Arrêté modifiant la circulation rue Jeanne d’Arc

Arrêté n°23-06-103ST: Arrêté modifiant la circulation avenue Frédéric Mistral

Arrêté n°23-06-100ST: Arrêté modifiant la circulation avenue de la Fontasse

Arrêté n°23-06-098ST: Arrêté modifiant la circulation rue des Cigales

Arrêté n°23-06-097ST: Arrêté modifiant la circulation pour la réalisation de travaux de signalisation horitzontale 

Mai:

Arrêté n°23-05-170 : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement pour les estivales

Arrêté n°23-05-160 : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement pour les estivales

Arrêté n°23-05-159 : Arrêté modifiant la circulation pour la procession de la Fête Dieu

Arrêté n°23-05-095ST: Arrêté modifiant la circulation avenue de la gare

Arrêté n°23-05-093ST: Arrêté de moficiation de la circulation avenue de Cournonterral

Arrêté n°23-05-092ST: Arrêté modifiant la circulation rue des cigales

Arrêté n°23-05-089ST: Interdiction de circuler rue du Professeur Grasset, Place Jean Rouvier

Arrêté n°23-05-085ST: Arrêté modifiant la circulation RM613

 Arrêté n°23-05-085ST: Arrêté modifiant la circulation rue Patrick Jusseaume

Arrêté n°23-05-083ST: Arrêté modifiant la circulation avenue Général de Gaulle

Arrêté n°23-05-080ST: Arrêté modifiant la circulation avenue de la Fontasse

Arrêté n°23-05-077ST: Arrêté modifiant la circulation avenue de la Fontasse

Avril:

Arrêté n°23-04-129: Arrêté commémoration du 8 mai 

Arrêté n°23-04-126: Arrêté de modification du sationnement parking face à l’espace solidarité

Arrêté n°23-04-076ST: Arrêté d’autorisation de stationnement place Curie

Arrêté n°23-04-074ST: Arrêté de modification de la circulation place du 11 novembre et rue du Pr Grasset

Arrêté n°23-04-073ST: Arrêté de modification de la circulation chemin de la Fabrique 

Arrêté n°23-04-072ST : Arrêté de modification de la circulation chemin de la Fabrique

Arrêté n°23-04-070ST: Arrêté d’autorisation de stationnement de la mammobile avenue Pasteur 

Mars: 

Arrêté n°23-03-087: Arrêté modifiant la circulation et le stationnement pour le carnaval 

Arrêté n°23-03-069ST: Arrêté de mofidication de la circulation chemin de la Fabrique

Arrêté n°23-03-067ST: Arrêté de modification de la circulation chemin du Pountiou

Arrêté n°23-03-067ST: Arrêté de modification de la circulation chemin du Pountiou

Arrêté n°23-03-065ST: Arrêté de modification de la circulation avenue de la Fontasse

Arrêté n°23-03-063ST: Arrêté de mofidication de la circulation chemin de la Fabrique

Arrêté n°23-03-055ST: Arrêté de modification de la circulation rue Calmette, chemin Vieux, rue Jeanne d’Arc, rue Croix de la Mission

Arrêté n°23-03-056ST: Arrêté de modification de la circulation rue du Bastet

Arrêté n°23-03-057ST: Arrêté de modification de la circulation chemin d’agnac

Arrêté n°23-03-058ST: Arrêté autorisant des travaux au n°66 avenue Georges Clemenceau 

Arrêté n°23-03-047ST : Arrêté autorisant le stationnement d’une benne rue des Horts 

Arrêté n°23-03-059ST: Arrêté autorisant la modification de la circulation rue Jeanne d’Arc, avenue Georges Clémenceau, chemin de la Fabrique et ancienne route de Villeneuve 

Arrêté n°23-03-060ST: Arrêté autorisant la modification de la circulation RM613

Arrêté n°23-03-064ST: Arrêté autorisant la modification de la circulation rue Paul Bert

Arrêté n°23-03-108: Arrêté autorisant la modification de la circulation à l’occasion de la procession de la bénédiction des rameaux 

Arrêté n°23-03-114: Arrêté autorisant le Carnaval de l’école maternelle la Formigueta

Février : 

Arrêté n°23-02-051 : Arrêté autorisant l’organisation du Trial de la Gardiole

Arrêté n°23-02-046ST : Arrêté modifiant la circulation chemin de la Fabrique, rue Georges Sand, RM613

Arrêté n°23-02-045ST : Arrêté modifiant la circulation rue Paul Bert

Arrêté n°23-02-044ST: Arrêté modifiant la circulation avenue Georges Clémenceau 

Arrêté n°23-02-032ST: Arrêté autorisant l’occupation du domaine public par la Mammobile 

Arrêté n°23-02-035ST : Arrêté permanent pour les travaux d’entretien et d’exploitation des espaces verts, taille et élagage des arbres

Arrêté n°23-02-037ST : Arrêté de modification de la circulation sur l’écoparc

Arrêté n°23-02-038ST : Arrêté de modification de la circulation avenue Georges Clémenceau 

Arrêté n°23-02-040ST : Arrêté permanent pour les travaux courants de pose, entretien et maintenance du jalonnement

Arrêté n°23-02-041ST : Arrêté permanent pour les travaux courants de pose, entretien et maintenance du jalonnement

Arrêté n°23-02-042ST : Arrêté de modification de la circulation rue Simone de Beauvoir

Arrêté n°23-02-065 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement pour le carnaval du 12 mars 2023

Arrêté n°23-02-068 : Arrêté interdisant l’accès à la passerelle située au droit des parcelles AS147 et AC69

Janvier : 

Arrêté n°23-01-001ST : Arrêté autorisant modification de la circulation pour l’entretien et la maintenant des feux tricolores

Arrêté n°23-01-002ST : Arrêté autorisant modification de la circulation pour l’entretien et la maintenant des feux tricolores

Arrêté n°23-01-003ST : Arrêté autorisant modification de la circulation pour travaux d’exécution et mise à jour de la cartographie géo référencée des équipements du trafic

Arrêté n°23-01-004ST : Arrêté autorisant modification de la circulation pour l’entretien et la maintenant des feux tricolores

Arrêté n°23-01-005ST : Arrêté autorisation de stationnement pour travaux

Arrêté n°23-01-006ST : Arrêté autorisation modification de la circulation chemin du Mujolan

Arrêté n°23-01-007ST : Arrêté modification circulation avenue Georges Clémenceau 

Arrêté n°23-01-008ST : Arrêté de modification de la circulation rue Paul Bert 

Arrêté n°23-01-010ST : Arrêté de modification de la circulation rue Saint Baudile

Arrêté n°23-01-011ST : Arrêté de modification de la circulation rue Marcelin Albert

Arrêté n°23-01-012ST : Arrêté de modification de la circulation rue Lou Roussegou

Arrêté n°23-01-013ST : Arrêté de modification de la circulation rue Lou Roussegou

Arrêté n°23-01-014ST : Arrêté de modification de la circulation avenue de la Gare 

Arrêté n°23-01-015ST : Arrêté de modification de la circulation rue Patrick Jusseaume, Gratien Saumade, rue des Cousses, rue Viala, rue Mendes France, avenue de la paix et D27

Arrêté n°23-01-017: Arrêté de mise en sens unique de la rue Johan Strauss

Arrêté n°23-01-019ST: Arrêté permanent pour les travaux urgents d’aissainissement 

Arrêté n°23-01-020ST: Arrêté permanent pour l’intervention de SUEZ pour intervenir pour des travaux urgents de fuites réseaux 

Arrêté n°23-01-021ST : Arrêté de modification de la circulation rue Mézière et Christin 

Arrêté n°23-01-022ST : Arrêté de modification de circulation rue des cigales 

Arrêté n°23-01-023ST : Arrêté de modification de circulation rue Paul Bert

Arrêté n°23-01-024ST : Arrêté de modification de la circulation rue Paul Bert 

Arrêté n°23-01-026ST : Arrêté de modification de la circulation rue des Horts

Arrêté n°23-01-029ST : Arrêté de modification de la circulation rue de la Croix d’Arles

Arrêté n°23-01-031ST : Arrêté de modification de la circulation rue Franz Liszt

Décembre: 

Arrêté n°22-12-760ST: Arrêté de modification de la circulation rue Francis Bergèse

Arrêté n°22-12-759ST: Arrêté de modification de la circulation rue du Bastet

Arrêté n°22-12-758ST: Arrêté d’interdiction de stationnement 4, avenue Général de Gaulle 

Arrêté n°22-12-749ST: Arrêté de modification de la circulation rue Calmette et avenue Général de Gaulle

Arrêté n°22-12-746ST: Arrêté de modification de la circulation rue Marcellin Albert 

Arrêté n°22-12-745ST: Arrêté de modification de la circulation rue du Professeur Roux 

Arrêté n°22-12-743ST: Arrêté d’autorisation de modification de circulation, limitation de vitesse, stationnement pour l’entretien et la maintenance de l’éclairage public

Arrêté n°22-12-738ST: Arrêté de modification de la circulation avenue Charlesde Gaulle, rue Viala, rue Calmette, rue Croix de la Mission, rue Frédéric Mistral

Arrêté n°22-12-735: Arrêté passage du Père Noël samedi 17 décembre 2022

Arrêté n°22-12-731: Arrêté marché de Noël 

Arrêté n°22-12-726 : Circulation du char de noël de l’association « les Carnavaliers Fabréguois » vers l’école des Cigales et de la Formigueta

Arrêté n°22-12-725 : Circulation du char de noël de l’association « les carnavaliers Fabréguois » vers l’école la Gardiole

Novembre :

Arrêté n°22-11-713 : Stationnement de tout véhicule sera interdit sur les deux place à l’interieur du parking face au CCAS

Arrêté n°22-11-708ST (2): Modification de la circulation Rue des Cigales

Arrêté n°22-11-704ST : Autorisation de modification  de la circulation  Rue Paul Bert 

Arrêté n°22-11-708ST (1) : Arrêté d’autorisation de stationnement rue Lamartine

Arrêté n°22-11-679ST : Arrêté de modification de la circulation sur l’ensemble des voies de l’écoparc

Arrêté n°22-11-683ST : Arrêté de modification de la circulation rue Neuve des Horts 

Arrêté n°22-11-693ST : Arrêté de modification de la circulation rue Croix de la Mission

Arrêté n°22-11-694ST : Arrêté de modification de la circulation rue Paul Doumer

Arrêté n°22-11-695ST : Arrêté de modification de la circulation chemin du Mujolan

Arrêté n°22-11-698ST : Arrêté d’autorisation de stationnement place du 8 mai 1945 pour travaux

Arrêté n°22-11-700ST : Arrêté de modification de la circulation rue Bir Hakeim

Octobre :

Arrêté n°22-10-639 : Arrêté établissant le règlement intérieur du marché de plein vent

Arrêté n°22-10-656 : Arrêté modifiant la circulation et le stationnement à l’occasion de la commémoration du 11 novembre 

Arrêté n°22-10-660ST : Arrêté de modification de la circulation rue Neuve des Horts, rue des Horts, rue Barthou et rue Carnot

Arrêté n°22-10-661ST : Arrêté de modification de la circulation rue Stedo, rue Uderzo, rue Türck et Groot, rue Mézières Christin, rue Gratien saumade

Arrêté n°22-10-662ST : Arrêté de modification de la circulation sur le Rond-point de Lattre de Tassigny

Arrêté n°22-10-663ST : Arrêté de modification de la circulation avenue Georges Clémenceau 

Arrêté n°22-10-667ST : Arrêté de modification de la circulation rue des Cigales 

Arrêté n°22-10-669ST : Arrêté d’autorisation de stationnement rue Gratien Saumade

Arrêté n°22-10-671ST : Arrêté de modification de la circulation rue des Granges

Arrêté n°22-10-676ST : Arrêté d’autorisation de modification de la circulation rue Croix de la mission

Arrêté n°22-10-678ST : Arrêté d’autorisation de stationnement pour travaux

Septembre : 

Arrêté n°22-09-583ST : Arrêté d’occupation du domaine public pour la Mammobile de l’A.M.H.D.C.S.

Arrêté n°22-09-597ST : Arrêté pour la finalisation des travaux impasse Cécéles et ruisseau du Merdanson 

Arrêté n°22-09-598ST : Arrêté d’autorisation d’installation de la base de vie de la société RAMPA sur la place Rabelais

Arrêté n°22-09-599ST : Arrêté de modification de la circulation rue Paul Bert pour travaux

Arrêté n°22-09-609ST : Arrêté de modification de la circulation rue Croix de la Mission

Arrêté n°22-09-610ST : Arrêté de modification de la circulation rue des Cigales

Arrêté n°22-09-611ST : Arrêté de modification de la circulation rue Saint Baudile 

Arrêté n° 22-09-613ST : Arrêté de modification de la circulation avenue de Cournonterral 

Arrêté n°22-09-614ST : Arrêté de modification de la circulation rue Croix de la mission

Arrêté n°22-09-627ST : Arrêté de modification de la circulationrue Mendès France

Arrêté n°22-09-634ST : Arrêté d’occupation du domaine public chemin de la Fabrique

Arrêté n°22-09-635ST : Arrêté de modification de la circulation rue Mendès France

Arrêté n°22-09-636ST : Arrêté de modification de la ciruclation rue Mendès France

Arrêté 22-09-641ST : Arrêté de modification de la circulation rue Jean Marc Rouan

Arrêté n°22-09-642ST : Arrêté de modification de la circulation rue Mendès France 

Août : 

Arrêté n°22-08-553ST : Arrêté d’interdiction de circulation rue Patrick Jusseaume pour travaux

Arrêté n°22-08-554ST : Arrêté de modification de la circulation sur la RM 7E7 pour travaux

Arrêté n°22-08-556ST : Arrêté modifiant le stationnement impasse Ceceles pour travaux

Arrêté n°22-08-557ST : Arrêté autorisant l’Entreprise RAMPA à installer leur base de vie sur la place Rabelais le temps des travaux

Arrêté n°22-08-558ST : Arrêté de stationnement pour remplacement de poteaux incendie

Arrêté n°22-08-558ST (2) : Arrêté de modification de la circulation avenue Georges Clémenceau pour travaux

Arrêté n°22-08-561ST : Arrêté de modification de la circulation rues des Cigales, Calmette, Pompidou et Viala pour travaux

Arrêté n°22-08-565ST : Arrêté modifiant la circulation  rue Giné, rue Mezières Christin, rue Francis Bergèse, Impasse Tehv, avenue Gratien Saumade, Place Gilles Chaillet, Avenue du Général de Gaulle, rue Stedo

Arrêté n°22-08-568 : Arrêté autorisant une randonnée VTT organisée par le Cyclo club Fabréguois

Arrêté n°22-08-571 : Arrêté autorisant une randonnée VTT organisée par l’association Action Rando Cycliste Mireval

Arrêté n°22-08-579ST : Arrêté autorisant la fermeture de la rue de Verdun pour travaux

Juillet :

Arrêté n°22-06-512ST : Arrêté de circulation pour travaux

Arrêté n°22-06-519ST : Arrêté de stationnement pour travaux

Arrêté n°22-07-521ST : Arrêté d’occupation du domaine public pour travaux

Arrêté n°22-07-531 : Arrêté de circulation pour le déroulement de manifestations taurines lors de la fête votive

Arrêté n°22-07-532 : Arrêté de circulation et de stationnement chemin vieux lors de la fête votive

Arrêté n°22-07-536ST : Arrêté de modification de la circulation pour travaux

Arrêté n°22-07-541 : Arrêté interdisant la consommation d’alcool sur le secteur public et voies publiques

Arrêté n°22-07-543 : Arrêté portant constatation de la vacance d’un immeuble

Arrêté n°22-07-547 : Arrêté relatif au port de caméras mobiles par les agent de police municipale