La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 1er juillet à 19h, à l’Espace Paul Doumer.

L’ordre du jour est le suivant :

1- Information sur les décisions prises dans le cadre de la délégation L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
2- FINANCE : Délibération Cession/reprise véhicule Police municipale
3- FINANCE : Délibération subvention MIRABEAU 2025
4- FINANCE : Délibération subvention CCAS 2025
5- FINANCE : Délibération demande de subvention FIPD / PPMS
6- ENFANCE JEUNESSE : Contributions aux écoles
7- MARCHES PUBLICS : Marché public de réhabilitation de la bergerie de Mirabeau – Lot 2 – Renonciation partielle à l’application des pénalités de retard
8- GESTION DU PERSONNEL : Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents – Mandat au CDG 34.
9- CONTENTIEUX D’URBANISME : Annulation de titres d’astreinte – remise en état effective d’une parcelle